Politique de confidentialité

À propos de la présente Politique de confidentialité

Merci d’avoir choisi Learneo. Nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée. La présente Politique de confidentialité décrit comment Learneo, Inc. (« Learneo », « nous »et « notre/nos ») collecte, utilise, divulgue et protège vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez un Service Learneo (« Service »ou « Services ») ou communiquez avec nous, ainsi que vos choix concernant la manière dont nous collectons et utilisons vos données à caractère personnel. Les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans la présente Politique de confidentialité auront le sens qui leur est attribué dans les Conditions de service Learneo et dans l’ensemble des Conditions de service applicables.

La présente Politique de confidentialité s’applique lorsque vous utilisez tout site web, application ou extension de service Learneo mis à disposition sur tout domaine exploité par Learneo ou proposés en téléchargement sur une place de marché tierce. Si vous ne souhaitez pas que vos données à caractère personnel soient traitées conformément à l’une des dispositions de la présente Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services. La présente politique de confidentialité ne couvre pas les pratiques des sociétés que nous ne possédons pas ou ne contrôlons pas, ni les personnes que nous ne gérons pas. Si vous avez un handicap, vous pouvez accéder à la présente politique de confidentialité dans un autre format en nous contactant à l’adresse [email protected].

Responsable du traitement et coordonnées

Responsable du traitement

Lorsque vous visitez ou utilisez l’un de nos Services, Learneo, Inc. agit en qualité de responsable du traitement de vos données à caractère personnel. Learneo traite vos données à caractère personnel à tout moment conformément à la présente Politique de confidentialité.

Nous contacter

Pour toute question d’ordre général en matière de confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Learneo, Inc.
À l’attention de : Privacy Compliance
2261 Market Street #10569
San Francisco, CA 94114 États-Unis
E-mail : [email protected]

Vous pouvez soumettre une demande pour exercer l’un de vos droits en matière de protection des donnée en vertu de la loi applicable en utilisant notre Formulaire Web de demande relative à la vie privée.

Les personnes situées dans l’EEE et au Royaume-Uni peuvent contacter notre représentant autorisé concernant toutes les demandes liées à la protection des données et à la confidentialité :

Privacy Rep Office Limited
À l’attention de : Learneo, Inc.
The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8, Irlande
E-mail : [email protected]
Téléphone : 0035-31-6994225

Informations que nous recueillons

Lorsque vous utilisez nos Services, nous recueillons les informations suivantes vous concernant.

Informations que vous nous fournissez directement

Votre compte et vos interactions avec nous. Nous pouvons vous demander et recueillir des informations lorsque vous créez un compte ou utilisez l’un de nos Services, notamment vos nom et prénom, votre adresse e-mail, votre adresse postale et votre numéro de téléphone. Nous pouvons également recueillir des informations de profil complémentaires, telles qu’une photo de profil, votre établissement d’enseignement, votre statut (étudiant, diplômé ou enseignant), votre profession, votre domaine d’études ou d’expertise, votre niveau d’études ou la date prévue d’obtention de votre diplôme. Nous recueillons et conservons également un identifiant unique généré de manière aléatoire qui vous est attribué lorsque vous créez un compte ou utilisez nos Services gratuits pendant la durée de votre session active.

Services payants. Lorsque vous souscrivez un abonnement payant ou utilisez l’un de nos Services payants, nous recueillons certaines informations de paiement, notamment le nom du titulaire de la carte, la ville, l’État ou la province, le code postal, le pays de facturation, le type de carte, les six premiers ou les quatre derniers chiffres de la carte de paiement, ainsi que sa date d’expiration. Les informations de paiement sensibles, telles que le numéro complet de votre carte, sont collectées et traitées directement par nos prestataires de services de paiement. Nos prestataires de services de paiement comprennent Adyen, Amazon Pay, Stripe, PayPal, Chargebee, Razorpay, Google Pay, EBANX et Apple Pay. Pour plus d’informations sur la manière dont ces prestataires collectent, utilisent et conservent vos données à caractère personnel, veuillez consulter leur politique de confidentialité. Nos prestataires de services de paiement ne nous communiquent pas l’intégralité des informations relatives à votre carte. Ils peuvent toutefois nous transmettre certaines données limitées, notamment le type de carte, les quatre derniers chiffres, le numéro de jeton, la date d’expiration, l’adresse de facturation, le pays et l’adresse e-mail, sous réserve des restrictions prévues par la législation applicable. Nous recueillons également l’historique de vos achats relatifs aux Services payants que vous utilisez.

Fonctionnalités personnalisées. Dans certains cas, nous pouvons recueillir des informations supplémentaires nécessaires à une fonctionnalité spécifique que vous utilisez. Par exemple, nous pouvons vous demander de fournir des données à caractère personnel telles que votre niveau scolaire, votre domaine d’études, votre parcours professionnel ou d’autres informations nécessaires pour générer le design ou le résultat que vous avez demandé. Chaque fois que nous recueillons de telles informations, nous les utilisons conformément à la présente Politique de confidentialité.

Newsletters. Si vous vous abonnez à notre newsletter, nous recueillons votre adresse e-mail. Lorsque nous vous envoyons des e-mails, nous pouvons savoir si vous les ouvrez, ce qui nous aide à améliorer l’expérience utilisateur et nos Services.

Recherche et commentaires. Lorsque vous choisissez de répondre à des enquêtes, des sondages ou des questionnaires, ou de nous transmettre des commentaires, nous recueillons votre adresse e-mail ainsi que toute autre donnée à caractère personnel que vous choisissez de nous communiquer.

Vérification d’identité et données à caractère personnel sensibles. Dans des circonstances limitées, certains de nos Services peuvent demander et recueillir des données à caractère personnel sensibles à des fins clairement définies. Par exemple, certains Services peuvent recueillir votre numéro de document d’identité officiel ou de permis de conduire afin de vérifier votre identité. Certains Services peuvent également recueillir votre photo ainsi qu’une image de votre pièce d’identité afin d’effectuer une vérification biométrique de votre identité. Nous pouvons faire appel à des prestataires de services tiers pour réaliser ces opérations en notre nom et, lorsque la loi l’exige, nous solliciterons votre consentement exprès avant de recueillir ces informations.

Contenu que vous fournissez ou mettez à notre disposition

Nous recueillons également tout contenu que vous fournissez, téléchargez ou mettez autrement à notre disposition lorsque vous utilisez l’une des fonctionnalités de nos Services (y compris lors de sessions agentiques au cours desquelles nos Services exécutent des tâches en plusieurs étapes ou effectuent des actions en votre nom). Cela comprend toute forme de texte ou de média (par exemple, champs de texte, commandes, conversations, prompts, fichiers ou documents) que vous saisissez ou téléchargez, tout résultat généré par nos Services, les données à caractère personnel que ce contenu peut contenir, ainsi que les métadonnées associées (telles que votre adresse IP, votre identifiant utilisateur ou les URL sources lorsque vous copiez du contenu dans nos Services) (le « Contenu »).

Le Contenu comprend également tout élément inclus dans un projet ou un design que vous créez à l’aide de nos Services, y compris les données à caractère personnel qu’il contient.

Le Contenu que nous recueillons peut également inclure des informations sur votre session de navigation ainsi que le contenu des sites web consultés lorsque vous utilisez nos extensions de navigateur. Selon le Service utilisé, cela peut comprendre le contenu et les métadonnées des sites web visités pendant votre session de navigation active (par exemple, le texte, les médias, les noms des auteurs et des éditeurs, ainsi que les URL).

Si vous utilisez nos applications mobiles ou de bureau, le Contenu peut également comprendre le texte, les médias et les pièces jointes contenus dans les messages que vous rédigez ou recevez dans les applications que vous choisissez de connecter à nos Services (par exemple, lorsque vous utilisez nos applications de clavier mobile). Si vous choisissez de connecter nos Services à des connexions ou intégrations de services tiers, nous recueillons également tout Contenu que vous soumettez ou mettez à disposition par l’intermédiaire de ces connexions, directement ou lors de sessions agentiques.

Le Contenu comprend également tout ce que vous saisissez ou fournissez lorsque vous utilisez l’une de nos fonctionnalités de chat fondées sur l’IA ou des fonctionnalités similaires, ainsi que les résultats générés dans le cadre de ces échanges. Ces fonctionnalités peuvent vous permettre de saisir librement du texte. Nous ne vous demanderons jamais d’y saisir des données à caractère personnel et vous recommandons vivement de ne pas le faire. Lorsque vous utilisez ces fonctionnalités, nous recueillons, surveillons et conservons le contenu de vos conversations afin de fournir, exploiter, surveiller et améliorer nos Services. Nos prestataires de services peuvent également effectuer ces opérations en notre nom. En utilisant ces fonctionnalités et en soumettant vos conversations, vous consentez à ce que ces informations soient recueillies, surveillées, conservées et partagées conformément à la présente Politique de confidentialité.

Le Contenu comprend également les données recueillies lorsque vous utilisez nos fonctionnalités de conversion de la voix en texte (« voice-to-text »). Lorsque vous utilisez ces fonctionnalités, nous pouvons recueillir et conserver les enregistrements audio (avec votre consentement) ainsi que le texte généré à partir de ces enregistrements lorsque vous les ajoutez à un ou plusieurs projets, conformément à la présente Politique de confidentialité.

Informations que nous recueillons automatiquement

Chaque fois que vous utilisez nos Services, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre connexion et votre utilisation des Services, notamment :

• Données d’utilisation ou d’activité, y compris les activités et événements enregistrés lorsque vous utilisez nos Services, tels que les dates et heures de visite, les pages consultées, les liens suivis vers ou depuis une page, la fréquence d’utilisation d’une fonctionnalité ou la durée de vos sessions.
• Informations relatives à l’appareil et à la connexion, notamment votre adresse IP, votre fournisseur d’accès à Internet, votre système d’exploitation, le modèle de votre appareil, les paramètres de langue, les caractéristiques du processeur et le type de navigateur web utilisé.
• Paramètres d’accessibilité. Selon le système d’exploitation de votre appareil, nous pouvons demander l’autorisation d’accéder à certaines fonctionnalités ou à certains paramètres d’accessibilité nécessaires à la fourniture de nos Services.
• Informations générales de localisation, notamment votre ville, votre État ou province et/ou votre pays approximatifs, déterminés à partir de votre adresse IP.

Informations que nous recevons de la part de tiers

Services de connexion tiers : Nous collecterons des informations vous concernant auprès des services tiers que vous choisissez d’utiliser, par exemple lorsque vous accédez au Service par le biais d’une connexion ou d’une identification tierce (p. ex. via Facebook, Google ou Apple), en « suivant » ou en « aimant » nos Services sur les réseaux sociaux, ou en associant de la même manière votre compte et/ou des services tiers au Service (comme par exemple en connectant votre compte Google Drive afin que vous puissiez importer du contenu directement sur nos Services). Dans ces cas-là, ledit tiers peut nous transmettre certaines informations concernant votre utilisation de son service. Ces informations peuvent inclure (mais sans s’y limiter) un identifiant utilisateur associé à votre compte, un jeton d’accès et/ou toute autre information que vous choisissez de partager ou de rendre publique, y compris votre nom, votre adresse e-mail, votre photo de profil et vos données scolaires (école, type d’école, nom de l’école, année d’obtention du diplôme). Nous vous encourageons à examiner vos paramètres de confidentialité sur les sites web et services tiers avant de les lier ou de les connecter au Service.

Connexions ou intégrations de services tiers : Nos Services peuvent vous permettre de vous connecter à des applications ou services tiers et d’interagir avec eux depuis nos Services. Lorsque vous activez ces connexions, nous pouvons recevoir vos données à caractère personnel et votre Contenu de ces services tiers, et nous pouvons également leur envoyer votre Contenu pour effectuer des actions en votre nom (par exemple pour effectuer une tâche ou une fonction). Dans de tels cas, ces services tiers reçoivent et traitent vos données directement et conformément à leurs propres politiques de confidentialité. Nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables des pratiques en matière de données des services tiers que vous choisissez de connecter à nos Services. Vous devez être autorisé ou avoir la permission d’activer l’accès ou de permettre à nos Services d’effectuer des actions dans un service tiers en votre nom, et cet accès doit être conforme aux conditions applicables. Avant d’activer une intégration, nous vous invitons à consulter la Politique de confidentialité du service tiers.

Si vous communiquez avec nous via les réseaux sociaux, les informations que vous publiez ou partagez peuvent être affichées publiquement par Learneo sur les Services ou par les services tiers que vous utilisez. De même, si vous publiez des informations sur un service tiers qui fait référence aux Services (par exemple, en liant votre profil ou en utilisant un hashtag associé à un Service dans une mise à jour de statut), votre publication peut être utilisée sur ou en relation avec les Services ou autrement par Learneo.

Informations que nous générons à partir d’inférences

Nous pouvons générer des inférences concernant votre utilisation de nos Services à partir des données que nous collectons auprès de vous lorsque vous utilisez nos Services. Nous collectons, générons et utilisons des données d’inférence afin d’optimiser et de personnaliser votre expérience lors de l’utilisation de nos Services. Nous pouvons collecter et générer des inférences à partir de données, notamment :

• Les signaux concernant la façon dont vous utilisez nos Services ou des fonctionnalités spécifiques, par exemple si vous êtes un utilisateur fréquent ou intensif d’une fonctionnalité particulière. Par exemple, nous pouvons analyser vos entrées de texte et les catégoriser, afin de suggérer ultérieurement une fonctionnalité privilégiée pour vos usages.
• Les signaux concernant vos préférences, tels que les suggestions que vous acceptez et rejetez, les types de requêtes que vous effectuez sur Quillbot, les informations que vous fournissez ou demandez à Quillbot d’enregistrer, ou tout autre contexte issu de vos discussions qui personnalisera votre expérience, par exemple.

Lorsque vous signalez un Contenu inapproprié ou soumettez un Avis de violation des droits d’auteur

Lorsque vous signalez un contenu sur un Service Learneo à l’aide du Formulaire de signalement de contenu Learneo, nous collecterons vos coordonnées (y compris vos nom et prénom, adresse, pays et adresse e-mail) afin de pouvoir rester en contact avec vous pendant la procédure et de nous assurer que votre avis est suffisamment pris en compte. Ces informations seront utilisées pour traiter votre demande et conserver un enregistrement de votre avis. Si vous avez téléchargé du contenu sur un service Learneo qui nous a été signalé comme enfreignant nos conditions de service, et que vous soumettez une demande de réexamen ou un contre-avis (dans le cas d’une allégation de violation du droit d’auteur), nous pouvons envoyer une copie de votre demande/contre-avis (qui comprend vos coordonnées) à l’expéditeur de l’avis initial, pour l’informer que nous sommes susceptibles de rétablir le contenu désactivé sur les services conformément à la législation en vigueur. Nous n’utiliserons pas les données à caractère personnel que nous avons collectées à des fins sensiblement différentes, non liées ou incompatibles sans vous en informer.

Lorsque vous communiquez avec nous

Lorsque vous communiquez avec nous par écrit, par e-mail ou par l’intermédiaire de nos Services, pour quelque motif que ce soit (par exemple, pour obtenir une assistance, demander des informations générales, participer à des sondages ou nous faire part de vos commentaires), nous recueillons votre nom, les informations relatives à votre compte, votre adresse postale ou électronique (le cas échéant), le contenu de votre communication ainsi que toute autre donnée à caractère personnel qu’elle contient.

Informations provenant d’autres utilisateurs de nos Services

Lorsque vous utilisez nos Services de certaines manières, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être visibles par d’autres utilisateurs de nos Services, notamment votre nom d’utilisateur ou votre identifiant de compte, vos nom et prénom, l’image de profil de votre compte tiers (si vous choisissez de le connecter) ainsi que votre adresse e-mail.

Si vous interagissez avec le Contenu d’un autre utilisateur ou collaborez avec d’autres utilisateurs sur du Contenu, le contenu de vos commentaires ou de vos interactions sera visible par ces utilisateurs.

Si vous utilisez un Plan d’équipe, vos informations peuvent être consultées par les autres membres de votre Plan d’équipe afin de leur permettre de partager du Contenu avec vous et de collaborer avec vous.

Nous pouvons également recevoir des informations vous concernant de la part d’un autre utilisateur de nos Services, par exemple lorsqu’il partage du Contenu avec vous, vous invite à collaborer sur du Contenu ou lorsque vous interagissez avec son Contenu.

Pour plus d’informations sur le partage de contenu collaboratif, veuillez consulter la section « Comment partager du contenu en utilisant nos Services ».

Informations provenant des cookies et technologies similaires

Cookies et technologies de suivi

Learneo et ses prestataires de services tiers recueillent des informations au moyen de cookies (petits fichiers texte qu’un site web envoie à votre ordinateur et qui sont stockés sur son disque dur), de pixels ou balises web, de scripts intégrés, de technologies de géolocalisation, de prise d’empreinte numérique (« fingerprinting »), de technologies de reconnaissance des appareils, de méthodes de suivi intégrées aux applications et d’autres technologies de suivi similaires.

Nous utilisons ces technologies afin d’assurer le bon fonctionnement de nos Services et d’améliorer votre expérience utilisateur, notamment en facilitant votre connexion, votre navigation ou la mémorisation de vos préférences. Nous les utilisons également pour comprendre la manière dont vous utilisez nos Services au fil du temps, mesurer le trafic et les tendances d’utilisation et, dans certains cas, diffuser et mesurer des publicités personnalisées susceptibles de vous intéresser.

Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies et des technologies similaires, ainsi que sur les choix dont vous disposez, veuillez consulter la Politique relative aux cookies du Service concerné.

Analyse

Nous utilisons des services d’analyse tels que Google Analytics et Amplitude afin de recueillir et de traiter certaines données analytiques lorsque vous utilisez nos Services. Ces services peuvent également recueillir des informations concernant votre utilisation d’autres sites web, applications et ressources en ligne.

Pour plus d’informations sur notre utilisation de ces services, veuillez consulter la Politique relative aux cookies du Service que vous utilisez. Vous pouvez également en savoir plus sur les pratiques de Google en consultant sa page dédiée et désactiver Google Analytics en téléchargeant le module complémentaire de navigateur prévu à cet effet.

Relecture de session

Nous utilisons des outils de relecture de session fournis par des prestataires de services tiers, notamment Fullstory, Inc., Amplitude Inc. et Microsoft. Ces outils sont nécessaires à la fourniture de nos Services. Ils nous permettent de comprendre l’activité des utilisateurs et les performances du contenu, d’assurer la fourniture et l’optimisation de nos Services, de détecter et de résoudre les problèmes de performance, d’améliorer continuellement l’expérience utilisateur, ainsi que de détecter, prévenir et enquêter sur les fraudes et les abus.

Selon votre utilisation de nos Services, ces outils peuvent recueillir automatiquement les informations suivantes :

• Adresse IP ;
• Adresse e-mail, y compris vos nom et prénom, si vous nous les avez fournis ;
• Taille de l’écran de votre appareil ;
• Informations et identifiants relatifs au navigateur de votre appareil ;
• Données géographiques (pays uniquement) ;
• Langue d’affichage de notre site web ;
• Interactions utilisateur ;
• Mouvements, position et clics de la souris ;
• Date et heure d’accès ;
• Saisies au clavier (à l’exclusion des champs sensibles tels que les mots de passe ou les informations relatives aux cartes de paiement).

Nos prestataires de services de relecture de session utilisent ces informations pour analyser votre utilisation de nos Services, établir des rapports d’utilisation et nous fournir des services d’analyse similaires. Ils peuvent également faire appel à leurs propres prestataires de services (par exemple Google), qui peuvent stocker ou traiter les informations transmises par votre navigateur lorsque vous utilisez nos Services, y compris, dans certaines circonstances, votre adresse IP.

Pour plus d’informations sur les outils de relecture de session que nous utilisons, veuillez consulter les documents suivants :

• Politique de confidentialité de Fullstory ;
• Politique de confidentialité de Microsoft Clarity ;
• Politique de confidentialité d’Amplitude.

Publicité

Nous pouvons diffuser des publicités sur nos Services ou sur des services tiers et faire appel à des prestataires de services et à d’autres partenaires pour diffuser ces publicités.

Certaines publicités peuvent être adaptées à vos centres d’intérêt en fonction de votre navigation sur nos Services et sur d’autres sites au fil du temps. Cela peut inclure l’utilisation de données provenant de plusieurs appareils, dans le cadre de ce que l’on appelle la « publicité basée sur les centres d’intérêt » ou la « publicité comportementale en ligne », ainsi que le « reciblage », qui consiste à vous présenter une publicité sur un service tiers après que vous avez quitté nos Services.

L’utilisation des technologies de suivi par nos annonceurs et réseaux publicitaires est régie par leurs propres politiques de confidentialité. Pour en savoir plus sur la publicité basée sur les centres d’intérêt, les choix dont vous disposez et la manière de gérer les cookies associés, veuillez consulter la Politique relative aux cookies du Service concerné.

Confidentialité des enfants

Nos services ne sont pas destinés aux enfants et ne s’adressent pas à eux, c’est-à-dire aux personnes de moins de 13 ans aux États-Unis, de 16 ans en Europe et au Royaume-Uni, ou à l’âge légal minimum pour consentir dans le pays concerné. Nous ne collectons ni ne sollicitons sciemment de données à caractère personnel auprès d’enfants. Si vous avez dépassé l’âge du consentement et que vous avez moins de 18 ans, veuillez obtenir le consentement de vos parents ou de votre tuteur avant d’utiliser nos services. Si nous apprenons que nous avons collecté des données à caractère personnel auprès d’un enfant, nous déploierons des efforts commercialement raisonnables pour supprimer toute information associée dès que possible. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations provenant d’un enfant ou le concernant, veuillez nous contacter à [email protected].

Comment nous utilisons vos informations

Lorsque vous utilisez l’un de nos Services, nous utilisons les données à caractère personnel que nous collectons aux fins suivantes :

• Fourniture de nos services : Vous fournir l’un de nos services, y compris exploiter et maintenir l’un de nos services, créer et gérer des comptes utilisateurs pour les services, vous donner accès à tout contenu disponible sur le service que vous fournissez ou qui est rendu accessible via l’utilisation de nos services, et vous facturer toute transaction pour des services payants ou des abonnements.
• Amélioration de nos services : Nous effectuons des analyses internes et mettons en œuvre des techniques d’apprentissage automatique sur les données relatives à votre utilisation de nos Services afin de contribuer au développement et à l’amélioration de ces derniers. Ceci peut inclure vos données à caractère personnel telles que votre historique d’activité ou vos données d’engagement, votre contenu, ou des données statistiques agrégées telles que le nombre total d’utilisateurs actifs, le trafic ou les données démographiques d’engagement.
• Personnalisation ou adaptation de nos services : Personnaliser les Services, le contenu du site Web et les communications pour vous offrir une meilleure expérience.
• Recherche et développement : Pour mieux comprendre comment vous utilisez nos Services et interagissez avec eux, par le biais de tests, de travaux de recherche et de développement, ainsi que par la collecte de données commerciales et d’analyses internes concernant votre utilisation et votre engagement vis-à-vis d’un ou plusieurs de nos Services.
• Mesure de la performance de l’entreprise : Mesurer notre progression par rapport aux objectifs de l’entreprise et aux indicateurs clés de performance, y compris la collecte de données commerciales relatives à nos Services d’abonnement.
• Communiquer avec vous : Répondre à votre correspondance, vous contacter lorsque cela est nécessaire ou demandé, vous envoyer des informations sur les Services conformément à vos préférences ou sur les commentaires que vous avez fournis. Nous pouvons traiter et conserver vos commentaires (y compris votre nom si vous le fournissez) ainsi que tout contenu ou toute donnée associée, conformément aux Conditions d’utilisation applicables (lesquelles peuvent inclure nos supports marketing accessibles au public).
• Promotion et marketing des services : Commercialiser et vendre les Services, y compris pour co-commercialiser, co-promouvoir ou vendre les Services Learneo (avec votre consentement ou autrement conformément à la loi applicable).
• Publicité : Vous présenter des publicités, y compris de la publicité ciblée par centres d’intérêt ou de la publicité comportementale en ligne (avec votre consentement ou conformément à la loi en vigueur).
• Service client : Fournir un soutien et une assistance pour les Services, y compris répondre aux demandes d’assistance client, aux avis de contenu inapproprié ou aux avis de violation des droits d’auteur, et répondre aux demandes de droits des personnes concernées en vertu du droit applicable.
• Sécurité, sûreté, prévention de la fraude et des abus : Protéger vos droits, vos biens ou votre sécurité, ainsi que ceux de Learneo ou d’un tiers, en prévenant, détectant, enquêtant et réagissant face aux risques liés à la sécurité, à la sûreté, à la fraude et aux abus. Nous développons également des méthodes internes pour identifier les violations de la présente Politique de confidentialité, de nos Conditions de service et des Conditions de service en vigueur, ainsi que de toute autre politique publique applicable.
• Débogage, dépannage et correction d’erreurs : Examiner votre contenu, les informations relatives à votre compte et votre utilisation de nos Services afin de répondre à votre demande d’assistance, de corriger les bugs ou erreurs signalés ou identifiés au sein du Service, ou d’améliorer nos Services.
• Respecter les exigences légales et faire appliquer les conditions légales : Nous pouvons utiliser ou divulguer vos données à caractère personnel lorsque nous pensons raisonnablement qu’il est nécessaire de (a) respecter nos obligations légales en vertu de la loi, de la réglementation, d’une ordonnance judiciaire ou de toute autre procédure légale en vigueur (par exemple, des assignations à comparaître ou des mandats), ou (2) faire respecter tout accord conclu avec vous, y compris les Conditions de service Learneo et les Conditions de service applicables au Service concerné.

Modèles d’IA et données d’entraînement

Nous pouvons utiliser l’ensemble des données que nous collectons (y compris vos données à caractère personnel) pour entraîner nos algorithmes, nos modèles d’IA et nos produits d’IA et pour les Services utilisant l’apprentissage automatique afin de développer, améliorer et fournir les Services. Veuillez noter ce qui suit concernant les services spécifiques de Learneo :

• LanguageTool : Learneo n’utilise pas les entrées d’aucun utilisateur LanguageTool (Particulier ou Plan d’équipe) pour former ses algorithmes ou modèles de langage. Il s’agit d’un paramètre par défaut dans LanguageTool qui ne nécessite pas de désinscription ni une quelconque action de la part de l’utilisateur.
• Quillbot : Pour plus d’informations sur les modèles que nous utilisons et les données utilisées pour l’entraînement sur Quillbot, veuillez consulter : Centre d’aide Quillbot : Modèles d’IA et données d’entraînement.

Partage de vos informations

Comment nous partageons vos informations

Nous partageons vos données à caractère personnel avec nos prestataires de services (sous-traitants ou sous-traitants ultérieurs) et nos entités commerciales affiliées aux fins de vous fournir nos Services, pour notre autre intérêt légitime relatif aux autres finalités incluses dans la présente Politique de confidentialité, ou sur la base de votre consentement.

Les catégories de données à caractère personnel que nous collectons et les tiers avec lesquels nous partageons ces données à caractère personnel incluent :

Partage avec les autorités judiciaires et autres obligations légales

Partage avec les autorités publiques

Lorsque vous utilisez nos Services, nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à des autorités de régulation, des services répressifs ou d’autres autorités publiques lorsque la législation applicable l’exige ou lorsque nous estimons, de bonne foi, qu’une telle divulgation est nécessaire pour nous conformer à une décision de justice, à une ordonnance judiciaire ou à toute autre demande officielle fondée sur une procédure légale.

Nous pouvons également divulguer ces données afin de détecter, d’enquêter sur et de prévenir les fraudes ou toute autre activité illégale sur nos Services, ainsi que pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de nos utilisateurs.

Lorsque nous divulguons vos données à caractère personnel à des autorités publiques ou à des services répressifs afin de nous conformer à une décision de justice ou à toute autre procédure légale, nous vous en informerons, sauf si la loi nous interdit de le faire.

Pour plus d’informations sur les catégories de données susceptibles d’être partagées ainsi que sur les finalités et les bases juridiques applicables, veuillez consulter la section « Conditions supplémentaires pour les résidents de l’Espace économique européen et du Royaume-Uni » de la présente Politique de confidentialité.

Partage ou transfert dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une réorganisation

En cas d’opération sur le capital, telle qu’une fusion, une acquisition, une procédure de faillite ou toute autre opération ayant pour effet qu’un tiers prenne le contrôle de tout ou partie de notre entreprise, nous pouvons être amenés à partager vos données à caractère personnel avec les tiers concernés par cette opération.

Dans ce cas, nous déploierons des efforts raisonnables pour vous informer au préalable de toute modification apportée à nos politiques ou pratiques en matière de confidentialité ou de sécurité.

Comment partager du Contenu en utilisant nos Services

Nos Services peuvent vous permettre de partager publiquement du Contenu et de collaborer sur votre propre Contenu ainsi que sur celui d’autres utilisateurs. L’utilisateur désigné comme « propriétaire » du Contenu contrôle son utilisation et les droits d’accès qui y sont associés. Le propriétaire du Contenu peut le partager publiquement (par exemple, au moyen d’une URL) ou avec d’autres utilisateurs de nos Services afin qu’ils puissent le consulter et/ou le modifier. Toute personne disposant d’un accès en modification peut également gérer les paramètres de partage, par exemple en limitant l’accès aux personnes invitées par e-mail ou en l’ouvrant à toute personne disposant de l’URL correspondante.

Lorsqu’un propriétaire de Contenu invite d’autres personnes à collaborer par e-mail, nous recueillons l’adresse e-mail des personnes invitées.

Le propriétaire du Contenu peut également transférer la propriété du Contenu à un autre utilisateur de nos Services.

Lorsque vous êtes connecté à nos Services et que vous avez accès à un Contenu partagé, les autres utilisateurs ayant accès à ce même Contenu peuvent consulter certaines de vos données à caractère personnel, notamment vos nom et prénom, votre nom d’utilisateur ou votre identifiant de compte, l’image de profil de votre compte tiers et/ou votre adresse e-mail, afin d’indiquer que vous avez accès à ce Contenu.

Clients du Plan d’équipe

Tous les clients de Plans d’équipe

Lorsque vous vous inscrivez aux Services premium dans le cadre d’un Plan d’équipe, nous recueillons les données à caractère personnel des propriétaires, administrateurs, éditeurs, membres ou rédacteurs de Plans d’équipe (tels que définis dans nos Conditions de service) nécessaires à l’administration et à l’exploitation des Services.

Si vous êtes propriétaire d’un Plan d’équipe, nous recueillons vos nom et prénom ainsi que votre adresse e-mail. Vous pouvez également nous fournir votre numéro de téléphone, le nom de votre entreprise, votre numéro d’identification fiscale et votre adresse.

En tant que propriétaire d’un Plan d’équipe, vous pouvez inviter d’autres personnes à rejoindre ce Plan d’équipe en tant qu’administrateur ou dans tout autre rôle. Dans ce cas, nous utilisons votre nom dans l’invitation par e-mail envoyée aux autres membres de l’équipe que vous avez invités.

Les informations de paiement, telles que le numéro de carte, sont recueillies et traitées directement par nos prestataires de services de paiement tiers, conformément aux dispositions de la présente Politique de confidentialité.

Nous recueillons l’adresse e-mail ou les adresses e-mail de tous les membres de l’équipe auprès du propriétaire du Plan d’équipe afin d’envoyer une invitation à rejoindre ce Plan d’équipe. Pour rejoindre un Plan d’équipe, vous devez créer un compte auprès du Service concerné.

Plans d’équipe QuillBot

Lorsque vous créez un compte en tant que propriétaire, administrateur ou dans tout autre rôle dans le cadre d’un Plan d’équipe QuillBot, nous recueillons et utilisons vos données à caractère personnel conformément à la présente Politique de confidentialité.

Lorsque vous utilisez les services premium de QuillBot dans le cadre d’un Plan d’équipe, nous utilisons et conservons vos données afin de fournir nos Services, conformément à la présente Politique de confidentialité. Toutefois, nous n’utiliserons pas vos données textuelles à des fins d’entraînement de nos modèles d’IA. Cette configuration est activée par défaut pour tous les utilisateurs d’un Plan d’équipe QuillBot et ne nécessite aucune désinscription ni aucune action de la part du propriétaire du Plan d’équipe ou des utilisateurs.

Plans d’équipe LanguageTool

Lorsque vous vous inscrivez aux services premium de LanguageTool dans le cadre d’un Plan d’équipe, nous traitons les données à caractère personnel que nous recueillons conformément à l’Accord de traitement des données commercial de LanguageTool, disponible à l’adresse suivante :https://languagetool.org/legal/dpa (« ATD LanguageTool »).

Pour les seuls clients d’un Plan d’équipe LanguageTool, en cas de conflit entre les dispositions de la présente Politique de confidentialité et celles de l’ATD LanguageTool, les dispositions de l’ATD LanguageTool prévaudront.

Transferts de données transfrontaliers

Learneo dispose de bureaux situés aux États-Unis, en Inde, aux Pays-Bas, en Allemagne et au Canada, et peut être amené à étendre ses activités à d’autres pays. Nous faisons également appel à des prestataires de services situés aux États-Unis et dans le monde entier. Ces transferts sont nécessaires pour nous permettre de fournir nos Services.

Certains de ces pays peuvent disposer de lois relatives à la protection des données qui diffèrent de celles de votre pays (et, dans certains cas, qui peuvent offrir un niveau de protection moins élevé). Lorsque nous transférons des données concernant des personnes situées dans l’EEE (tel que défini ci-dessus) ou au Royaume-Uni vers des pays situés en dehors de ces territoires, nous prenons les mesures appropriées pour protéger ces transferts conformément aux exigences de la législation applicable, notamment :

• Cadre de protection des données : Comme le précise notre Avis sur le cadre de protection des données, nous disposons d’une certification et nous nous conformons aux Cadres de confidentialité des données (« CPD ») de l’UE-États-Unis et Suisse-États-Unis ainsi qu’à l’Extension britannique du cadre de protection des données de l’UE-États-Unis établie par le Département du commerce des États-Unis en matière de collecte, d’utilisation et de conservation des données à caractère personnel provenant de l’EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni, respectivement.
• Décisions d’adéquation : Décisions de la Commission européenne reconnaissant que certains pays et territoires en dehors de l’EEE assurent un niveau adéquat de protection des données à caractère personnel. En fonction de votre utilisation de nos Services, lorsque nous transférons vos données à caractère personnel de l’EEE vers Israël ou le Royaume-Uni, nous nous appuyons sur la décision d’adéquation de la Commission européenne pour Israël et le Royaume-Uni. De plus, lorsque nous transférons vos données à caractère personnel de l’EEE à un destinataire américain participant au Cadre de protection de données (y compris l’extension du Royaume-Uni au Cadre de protection des données UE-États-Unis (CPD), le cas échéant), nous nous appuyons sur la décision d’adéquation de la Commission européenne pour les États-Unis.
• Clauses contractuelles types : Les transferts vers des pays qui n’ont pas de décision d’adéquation ont généralement lieu sur la base des clauses contractuelles types de protection des données approuvées par la Commission européenne (ainsi que l’Annexe britannique pour les transferts depuis le Royaume-Uni), que nous utilisons pour les transferts vers des pays, y compris, mais sans s’y limiter, les États-Unis (lorsque le destinataire ne participe pas au CPD) et Singapour.

Dans certaines circonstances, les transferts transfrontaliers peuvent avoir lieu sur la base des exemptions prévues par le droit applicable en matière de protection des données. Vous pouvez toujours nous contacter pour demander une copie des mesures de transfert que nous avons prises pour protéger ledit transfert de vos données à caractère personnel.

Sécurité des données

Nous prenons des mesures raisonnables d’un point de vue commercial pour protéger vos données à caractère personnel contre l’accès, l’utilisation et la divulgation non autorisés en adoptant des mesures de sécurité physiques, techniques, organisationnelles et administratives appropriées en fonction du type de données à caractère personnel et de la manière dont nous traitons ces données. Nous mettons en œuvre des contrôles techniques conformes aux normes de l’industrie, tels que l’analyse régulière des vulnérabilités et la gestion des correctifs, des mesures de continuité d’activité et de reprise après sinistre, ainsi que d’autres contrôles techniques en matière d’autorisation et d’accès. Nous mettons également en œuvre des mesures de sécurité organisationnelles, notamment des contrôles d’accès restreints fondés sur le principe du moindre privilège, l’application des principes de minimisation des données et l’application des principes de gouvernance des données. Bien que nous nous efforcions de protéger la sécurité de votre compte et d’autres données que nous détenons dans nos dossiers, sachez qu’aucune méthode de transmission des données sur Internet ou de stockage des données n’est totalement sûre. Vous devez également contribuer à la protection de vos données en choisissant et en protégeant de manière appropriée votre mot de passe et/ou tout autre mécanisme de connexion, en limitant l’accès à votre ordinateur ou appareil et à votre navigateur, et en vous déconnectant lorsque vous avez fini de consulter votre compte.

Vos choix

Informations et paramètres de votre compte

Si vous avez créé un compte en utilisant l’un de nos Services, vous pouvez consulter et modifier les informations associées à votre compte dans les paramètres du compte du Service concerné.

Nos Services peuvent également vous proposer des paramètres ou des contrôles de confidentialité supplémentaires, notamment la possibilité de refuser certaines activités, telles que le stockage ou l’utilisation de vos entrées à des fins d’entraînement de modèles d’IA.

Exercer vos droits relatifs à la vie privée

Nous vous permettons d’exercer vos droits individuels en matière de protection de la vie privée conformément à la législation applicable, notamment le droit d’obtenir des informations sur nos pratiques en matière de confidentialité, d’accéder à vos données à caractère personnel, de les supprimer, de les rectifier ou d’en limiter le traitement, ainsi que le droit de vous opposer à certaines activités de traitement ou de retirer votre consentement (le cas échéant).

Si vous résidez aux États-Unis, ces droits peuvent inclure le droit de refuser la vente ou le partage de vos données à caractère personnel, notamment le partage de certaines informations avec des partenaires publicitaires tiers, comme décrit dans la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez exercer ce droit en sélectionnant le lien « Ne pas vendre ou partager mes données à caractère personnel » dans le pied de page du site web concerné ou en nous contactant.

Vous pouvez soumettre une demande d’exercice de vos droits individuels en matière de protection de la vie privée en utilisant notre Formulaire Web de demande relative à la vie privée.

Si vous ne souhaitez pas utiliser notre formulaire en ligne, vous pouvez également soumettre une demande relative à vos droits en matière de protection de la vie privée ou toute autre question liée à la confidentialité en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected].

Se désinscrire des communications marketing

Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de communications marketing en modifiant les paramètres de votre compte dans le Service que vous utilisez. Vous pouvez également cliquer sur le lien « se désabonner » ou « opt-out » inclus dans les communications marketing que nous vous envoyons.

Vous ne pouvez toutefois pas vous désinscrire des communications relatives au service que nous pouvons vous envoyer, telles que les confirmations de création de compte, d’achat ou d’abonnement, les notifications concernant des modifications apportées à nos Services ou à leurs fonctionnalités, ou les avis techniques ou de sécurité.

Refuser les cookies ou les technologies de suivi non essentiels

Les cookies essentiels ne peuvent pas être désactivés, car nos Sites et/ou Services ne fonctionneraient pas correctement sans eux. Vous pouvez choisir d’autoriser ou non d’autres cookies, mais certaines fonctionnalités ou certains Services peuvent ne pas fonctionner comme prévu si vous les refusez.

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies sur les sites web de nos Services en cliquant sur la bannière relative aux cookies ou en sélectionnant le lien « Préférences en matière de cookies » ou « Ne pas vendre ou partager mes informations personnelles » dans le pied de page du site web concerné (selon votre emplacement). Cette action ouvrira notre outil de gestion du consentement, dans lequel vous pourrez gérer vos préférences relatives aux cookies et aux technologies de suivi.

Les cookies et technologies de suivi peuvent également être désactivés ou supprimés à l’aide des outils disponibles dans la plupart des navigateurs web. Dans certains cas, ils peuvent être bloqués à l’avenir en activant certains paramètres, tels que le « Global Privacy Control ». Consultez les informations fournies par votre navigateur ou votre appareil pour obtenir des instructions sur la suppression et la désactivation des cookies.

Veuillez noter que certaines technologies de suivi liées aux applications et utilisées en dehors d’un navigateur (par exemple, la plupart des fonctionnalités d’une application mobile) ne peuvent être entièrement désactivées qu’en désinstallant l’application concernée. Les paramètres des appareils mobiles Apple et Google permettent de limiter le suivi publicitaire et d’autres formes de suivi, mais leur efficacité peut varier. Pour désinstaller une application, veuillez suivre les instructions fournies par votre système d’exploitation ou le fabricant de votre appareil.

Consultez la section Politique relative aux cookies ci-dessous pour plus d’informations sur la gestion des cookies ainsi que pour accéder à la politique relative aux cookies propre à chaque Service Learneo.

Durée de conservation de vos informations

Sauf disposition contraire prévue ou exigée par la législation ou la réglementation applicable, nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que vous disposez d’un compte actif auprès de nous, ainsi que pendant une durée commercialement raisonnable nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité.

Dans certains cas, nous pouvons conserver vos données à caractère personnel pendant une période plus longue et à d’autres fins légitimes, notamment lorsque cela est nécessaire pour respecter nos obligations légales, faire appliquer nos Conditions et prévenir leurs violations, lutter contre le spam, protéger ou défendre nos droits, nos biens et nos utilisateurs, résoudre des litiges, recouvrer des sommes dues, ou lorsque cette conservation est autrement autorisée ou exigée par la législation, les règles ou les réglementations applicables.

Les périodes de conservation applicables sont déterminées au cas par cas. Pour déterminer la durée de conservation appropriée des données à caractère personnel, nous tenons compte des exigences légales applicables, de la quantité, de la nature et de la sensibilité des données, du risque potentiel de préjudice résultant de leur utilisation ou divulgation non autorisée, des finalités pour lesquelles nous les traitons, ainsi que de la possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens.

Nous conservons certains types de données à caractère personnel pendant des durées limitées. Par exemple, nous conservons les informations relatives à votre compte, telles que votre adresse e-mail, aussi longtemps que votre compte existe, car ces informations sont nécessaires à la gestion de votre compte.

En complément de ce qui précède, nous pouvons vous offrir la possibilité de refuser le stockage de certains contenus ou de certaines données à caractère personnel lorsque vous utilisez une fonctionnalité ou un Service spécifique. Lorsque ce contrôle est disponible, vous pourrez y accéder dans les paramètres du Service concerné. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les paramètres de confidentialité et les contrôles disponibles dans les paramètres de votre compte pour le ou les Services que vous utilisez. Le refus du stockage de certaines données peut limiter certaines fonctionnalités du Service ou les options qui vous sont proposées.

Nous pouvons également conserver certaines données sous une forme anonymisée ou agrégée, lorsque ces informations ne permettent plus de vous identifier personnellement.

Politique relative aux cookies

Vous trouverez les politiques relatives aux cookies applicables à nos Services ici :

• QuillBot: https://quillbot.com/cookie-policy
• LanguageTool: https://languagetool.org/legal/cookie-policy
• Scribbr: https://www.scribbr.com/legal/cookie-policy/
• Course Hero: https://www.coursehero.com/copyright/#/cookie-policy
• LitCharts: https://www.litcharts.com/cookies
• CliffsNotes: https://www.cliffsnotes.com/cookie-policy
• Bartleby: https://www.coursehero.com/copyright/
• Course Sidekick: https://www.coursesidekick.com/cookie-policy
• College Sidekick: https://collegesidekick.com/cookie-policy

Pour tous les autres domaines Learneo, veuillez consulter le Service concerné afin d’accéder à la politique relative aux cookies applicable.

Modifications de la présente Politique de confidentialité

Nous nous efforçons continuellement de développer notre activité, d’améliorer nos Services, de proposer de nouveaux Services et fonctionnalités, et de respecter les lois applicables. Pour ces raisons, nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique de confidentialité de temps à autre.

Lorsque nous mettons à jour la présente Politique de confidentialité, nous modifions la date d’entrée en vigueur indiquée en haut de cette Politique. En cas de modifications importantes, nous vous en informerons sur notre site web, au sein de nos Services, ou en vous envoyant un e-mail à l’adresse associée à votre compte.

Réclamations

Si vous avez une préoccupation relative à la protection de la vie privée qui n’a pas été résolue, vous pouvez contacter Learneo à tout moment en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Nous contacter » de la présente Politique de confidentialité.

Vous pouvez contester toute décision que vous estimez insatisfaisante en nous contactant directement. Vous pouvez également déposer une plainte auprès de votre autorité de contrôle compétente en matière de protection des données, lorsque la législation applicable vous le permet, notamment :

• Si vous êtes en Europe, une liste à jour des autorités de protection des données est disponible sur https://www.edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_en.
• Si vous êtes aux Pays-Bas, l’autorité de protection des données est Autoriteit Persoonsgegevens, disponible à l’adresse : https://autoriteitpersoonsgegevens.nl.
• Si vous êtes au Royaume-Uni, l’autorité de protection des données est le Bureau du commissaire à l’information (Information Commissioner’s Office) du Royaume-Uni, disponible à l’adresse https://ico.org.uk/
• Pour les litiges liés au Bouclier de protection des données (Data Privacy Shield), https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.
• Si vous résidez en Australie, vous pouvez adresser votre réclamation au Bureau du commissaire australien à l’information (Office of the Australian Information Commissioner) en appelant le 1300 363 992 ou en vous rendant sur le site Web www.oaic.gov.au.

Informations complémentaires pour les utilisateurs dans certains pays

Si vous résidez dans l’Union européenne, au Liechtenstein, en Norvège ou en Islande (collectivement, l’Espace économique européen ou « EEE »), en Suisse ou au Royaume-Uni, les conditions suivantes s’appliquent.

Base juridique de l’utilisation de vos données à caractère personnel

Les données à caractère personnel traitées par Learneo sont traitées selon les bases juridiques suivantes :

1. Nécessité contractuelle

Learneo traite les catégories suivantes de données à caractère personnel sur la base de la nécessité contractuelle, ce qui signifie que nous devons traiter ces données afin d’exécuter nos Conditions de service conclues avec vous et de vous fournir les Services. Si vous ne fournissez pas ces données à caractère personnel, vous ne pourrez pas utiliser tout ou partie des Services qui nécessitent leur traitement.

2. Intérêt légitime

Learneo traite des données à caractère personnel lorsque cela sert ses intérêts légitimes, tel qu’indiqué dans le tableau ci-dessous.

3. Consentement

Dans certains cas, Learneo traite des données à caractère personnel sur la base de votre consentement exprès, recueilli au moment de la collecte de ces données. Lorsque le consentement constitue la base juridique du traitement, cela vous sera clairement indiqué. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (voir la section relative aux droits des résidents de l’EEE et du Royaume-Uni ci-dessous).

Les traitements fondés sur cette base juridique comprennent notamment :

• Vous envoyer des communications marketing lorsque vous avez consenti à les recevoir, notamment des e-mails visant à promouvoir, à effectuer des ventes croisées ou à mener des campagnes de promotion conjointe pour les services Learneo.
• Recueillir vos données à caractère personnel par l’intermédiaire de cookies publicitaires ou de technologies de suivi, lorsque vous y avez préalablement consenti, et utiliser ces données afin de vous proposer des publicités basées sur les centres d’intérêt ou des publicités comportementales en ligne.
• Recueillir vos données à caractère personnel (y compris des données à caractère personnel sensibles) à des fins de vérification d’identité, comme décrit dans la présente Politique de confidentialité.
• Comprendre la manière dont vous utilisez nos Services et interagissez avec eux afin d’améliorer ces Services, notamment à des fins de tests, de recherche, d’analyse interne et de développement de produits, lorsque ce traitement repose sur l’utilisation de cookies ou nécessite autrement votre consentement.
• Mesurer les performances de l’entreprise et ses indicateurs clés de performance, notamment en recueillant des données commerciales liées à nos Services d’abonnement, lorsque ce traitement repose sur l’utilisation de cookies ou nécessite autrement votre consentement.

4. Obligation légale

Learneo traite vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour respecter ses obligations légales en vertu de la loi, de la réglementation, d’une décision de justice ou de toute autre procédure légale applicable (par exemple, des assignations à comparaître ou des mandats).

Cela comprend notamment :

• Assurer la protection contre la fraude, garantir la sécurité et effectuer des opérations de débogage.
• Répondre aux demandes des personnes concernées conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée.
• Prévenir, détecter et enquêter sur les incidents de sécurité ainsi que sur les activités potentiellement illégales ou interdites.
• Respecter les obligations relatives à la conservation et à la gestion des données.
• Répondre aux demandes des autorités de contrôle compétentes et des autorités judiciaires.

5. Autres motifs de traitement

De temps à autre, Learneo peut également être amené à traiter des données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne, ou lorsque ce traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public.